Pièces d'occasion, de réemploi, ou PIEC ...  : avantages, provenance, législation.

Une pièce de réemploi est une pièce automobile qui a déjà été utilisée sur un véhicule mais qui a été récupérée, nettoyée, inspectée et testée pour vérifier son état de fonctionnement. Les pièces de réemploi peuvent être issues de véhicules accidentés, de véhicules hors d'usage ou encore de véhicules destinés à la casse.

Les pièces de réemploi sont souvent considérées comme une alternative économique aux pièces neuves pour les réparations automobiles. Toutefois, il est important de noter que l'utilisation de pièces de réemploi est autorisée par la loi en France et dans de nombreux autres pays. Si vous souhaitez utiliser uniquement des pièces neuves pour votre véhicule, vous pouvez en faire la demande auprès de votre réparateur ou de votre assureur. Dans certains cas, cela peut entraîner un coût supplémentaire.

Ces PIEC ou pièces d'occasion sont une alternative écologique et économique aux pièces neuves. Elles permettent de prolonger la durée de vie des pièces automobiles et de réduire la quantité de déchets générés par l'industrie automobile. Elles peuvent inclure des éléments tels que des moteurs, des transmissions, de boîte de vitesses, des suspensions, des phares, des rétroviseurs, des capots et des portes.

Le choix des pièces de réemploi ou PIEC présente plusieurs avantages pour les propriétaires de véhicules :

• Avantage économique : Les pièces de réemploi sont souvent moins chères que les pièces neuves, ce qui permet aux propriétaires de véhicules de réaliser des économies importantes.
• Avantage environnemental : L'utilisation de pièces de réemploi contribue à réduire la quantité de déchets produits par l'industrie automobile, en prolongeant la durée de vie des pièces existantes et en évitant la production de nouvelles pièces. Cela permet également de limiter l'empreinte carbone de l'industrie automobile en réduisant la quantité de matières premières nécessaires à la fabrication de nouvelles pièces.
• Avantage de qualité : Les pièces de réemploi peuvent offrir des performances similaires à celles des pièces neuves. Les pièces d'origine, qui ont été conçues pour s'adapter parfaitement à un modèle de voiture spécifique, peuvent offrir des performances normales après leur réemploi. De plus, les pièces de réemploi ont obligatoirement été testées, contrôlées et approuvées pour être utilisées à nouveau, ce qui garantit leur qualité et leur fiabilité.

Les pièces de réemploi sont récupérées à partir de véhicules hors d'usage, en provenance de centres VHU (Véhicules Hors d'Usage), aussi appelés casses automobiles. Les centres VHU sont des établissements agréés qui ont pour rôle de dépolluer les véhicules en fin de vie, recycler les matières et de valoriser les pièces qui peuvent être réutilisées. Ces pièces sont ensuite nettoyées, inspectées et testées avant d'être mises en vente en tant que pièces de réemploi. Les fournisseurs de pièces de réemploi travaillent en étroite collaboration avec ces centres pour garantir la qualité et la sécurité des pièces proposées à la vente.

En tant qu'établissement agréé, un centre VHU a également pour obligation de procéder à la dépollution des véhicules hors d'usage. La dépollution consiste à éliminer les substances polluantes telles que les huiles, les liquides de refroidissement, les batteries et les pneus usagés avant de recycler les pièces récupérées.

Les pièces automobiles d'occasion ou PIEC peuvent être réemployées de différentes manières, selon leur état et leur qualité. Certaines pièces peuvent être directement installées sur un véhicule pour remplacer une pièce défectueuse, tandis que d'autres peuvent nécessiter une remise à neuf ou une réparation avant d'être réutilisées.

En sont exclues et ne sont pas autorisées à être réemployées pour des raisons de sécurité ou de performance :

• coussins gonflables
• pneus usés
• batteries endommagées
• ceintures de sécurité
• freins à disque usés
• systèmes de sécurité avancés (caméras de recul, capteurs de stationnement)

En revanche en ce qui concerne les pièces de moteur courantes, elles peuvent souvent être réutilisées après avoir été nettoyées, inspectées et testées pour vérifier leur état de fonctionnement :

• les blocs moteurs
• les culasses et les pistons
• les transmissions
• les pièces de suspensions sont également couramment réemployées.

En ce qui concerne les pièces de carrosserie, elles peuvent être récupérées et réutilisées si elles sont en bon état :

• portes
• capots
• ailes, toutefois, si elles sont endommagées, il est nécessaire de les réparer ou de les remettre à neuf avant de les réinstaller sur un véhicule.

Il est important de noter que les pièces automobiles d'occasion ou PIEC ne doivent être réemployées que si elles répondent aux normes de sécurité et de qualité en vigueur. Pour cette raison, il est recommandé de faire appel à des professionnels de confiance pour l'achat et l'installation de pièces de réemploi.

Les garagistes ont l'obligation d'informer leurs clients lorsqu'ils utilisent des pièces de réemploi dans les réparations automobiles. Cette obligation est inscrite dans l'article R. 543-157 du Code de l'environnement, qui stipule que le professionnel doit informer le consommateur de l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire, dès l'établissement du devis. De plus, le professionnel doit garantir la conformité et la qualité des pièces utilisées, ainsi que leur traçabilité.

En France, l'utilisation de pièces de réemploi est autorisée par la loi depuis le 1er janvier 2017. Le décret n° 2016-703 du 30 mai 2016 relatif aux pièces issues de l'économie circulaire (PIEC) impose aux professionnels de l'automobile d'informer les consommateurs de l'utilisation de ces pièces lors de l'établissement du devis. De plus, le décret précise que les pièces de réemploi doivent être conformes aux normes de sécurité et de qualité en vigueur, et qu'elles doivent faire l'objet d'une traçabilité.

Le décret définit également les catégories de pièces de réemploi autorisées : les pièces d'occasion, les pièces remises à neuf, et les pièces issues de l'économie circulaire. Les pièces issues de l'économie circulaire sont des pièces qui ont été remises à neuf ou qui ont été récupérées et remises sur le marché, dans le cadre de l'économie circulaire. Enfin, le décret précise que les professionnels de l'automobile doivent conserver les factures et les documents justifiant l'origine des pièces de réemploi utilisées, pendant une période de cinq ans.

En France, la loi autorise l'utilisation de pièces de réemploi PIEC lors des réparations automobiles, mais cela ne signifie pas que le consommateur ne peut pas refuser l'utilisation de telles pièces. Si le propriétaire d'un véhicule souhaite que seules des pièces neuves soient utilisées pour les réparations, il peut en faire la demande auprès de son réparateur ou de son assureur. Toutefois, cela peut entraîner un coût supplémentaire, car les pièces neuves sont généralement plus chères que les pièces de réemploi.

Il est important de noter que les réparateurs sont tenus d'informer les consommateurs de l'utilisation de pièces de réemploi lors des réparations. Si le consommateur refuse l'utilisation de ces pièces, le réparateur doit proposer des alternatives, telles que des pièces neuves ou des pièces d'origine constructeur. Cependant, si l'utilisation de pièces de réemploi est justifiée par des raisons de sécurité ou de qualité, le réparateur peut refuser d'installer des pièces neuves ou d'origine constructeur.

En France, les pièces de réemploi ou PIEC bénéficient d'une garantie légale de conformité de 6 mois à compter de la date de la vente. Cette garantie couvre tous les défauts de conformité qui existaient déjà au moment de la vente de la pièce.

Il est important de noter que la garantie légale de conformité ne s'applique pas si l'acheteur était informé des défauts avant la vente, ou s'il a examiné la pièce avant l'achat et que les défauts étaient apparents.

En outre, certains garages proposent des garanties supplémentaires sur les pièces de réemploi, en fonction de la nature de la pièce et de son état. Il est donc recommandé de se renseigner auprès du garage ou du vendeur de la pièce pour connaître les garanties spécifiques proposées.